Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

19- 1996, P. 474 - Subvention à l'association "Tahiti Conseil", 184, avenue de Choisy (13e).

Débat/ Conseil municipal/ Juin 1996




M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. -Mes chers collègues, je vous informe que le projet de délibération référencé P. 474 accordant une subvention à l'association "Tahiti Conseil", 184, avenue de Choisy, est retiré de l'ordre du jour.