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Juin 1996
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93- QOC 96-272 Question de M. Alain DUMAIT et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet de l'opération "Vacances Arc-en-ciel".

Débat/ Conseil municipal/ Juin 1996




M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. -Nous passons à la question orale de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT à M. le Maire de Paris au sujet de l'opération "Vacances Arc-en-ciel".
En voici le texte :
"M. Alain DUMAIT et Mme Benoîte TAFFIN interrogent M. le Maire de Paris sur l'opération "Vacances Arc-en-ciel" pour laquelle il semble y avoir eu beaucoup d'appels et bien peu d'élus.
Puisque les inscriptions prennent fin le 10 juin 1996, ils souhaitent connaître le budget de subvention alloué à ce programme ainsi que le nombre d'inscriptions définitif, ventilé par arrondissement et par niveau de tarification."
Je vous donne la réponse au lieu et place de M. Claude GOASGUEN, adjoint.
En 1996, le budget total des vacances "Arc-en-ciel" s'élève à plus de 22 millions de francs dont 19.176.000 F pour les séjours et environ 3 millions de francs pour les transports, soit un coût moyen d'environ 3.000 F par séjour de 10 jours, pour une participation familiale comprise entre 130 F et 1.090 F.
Les inscriptions des enfants dont les familles ont effectué la réservation par minitel ont effectivement pris fin le 10 juin au 17, boulevard Morland mais elles se poursuivent depuis le 17 juin au 3, rue de l'Arsenal pour les autres familles qui pourront bénéficier du désistement des précédentes.
Dans ces conditions, il est prématuré de communiquer d'ores et déjà le nombre total des inscriptions sur l'opération "Vacances Arc-en-ciel".
En revanche, s'agissant des inscriptions réalisées par l'intermédiaire des centres de loisirs qui sont intervenues dès le mois d'avril, il est d'ores et déjà possible de connaître le nombre total d'inscriptions, étant précisé qu'elles interviennent dans le cadre des circonscriptions d'affaires scolaires qui regroupent plusieurs arrondissements.
Le récapitulatif ci-après fait le recensement des inscriptions au sein des diverses circonscriptions (CAS) :
- 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements : 150 enfants ;
-5e et 6e arrondissements : 98 enfants ;
-7e et 15e arrondissements : 215 enfants ;
-8e, 9e et 18e arrondissements : 189 enfants ;
-10e et 19e arrondissements : 460 enfants ;
-11e et 12e arrondissements : 322 enfants ;
-13e et 14e arrondissements : 509 enfants ;
-16e et 17e arrondissements : 153 enfants ;
-20e arrondissement : 351 enfants.
Il est précisé que le quota de places réservé à chacune des circonscriptions a été déterminé sur la base du nombre d'enfants de ces zones restés plus de trois semaines dans les centres de loisirs d'été en 1995.
Pour les séjours de "vacances Arc-en-ciel" est adoptée pour 1996 une échelle de barème comprenant 6 niveaux de tarifs à la journée correspondant aux quotients familiaux suivants :
-tarif 1 (Q.F. inférieur à 700F) : 13 F ;
-tarif 2 (Q.F. entre 700 F et 1.399 F : 32 F ;
-tarif 3 (Q.F. entre 1.400 F et 1.999 F) : 63 F ;
-tarif 4 (Q.F. entre 2.000 F et 3.499 F) : 80 F ;
-tarif 5 (Q.F. entre 3.500 F et 4.999 F) : 99 F ;
-tarif 6 (Q.F. supérieur à 5.000 F) : 109 F.
Le quotient familial est calculé par chaque caisse des écoles.
La répartition par niveau de tarif en 1996 devrait être la suivante :
-environ 10 % pour chacun des niveaux de tarif 1 à 4, 17 % pour le tarif 5, 41 % pour le tarif 6.