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Juin 1996
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91- QOC 96-260 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie, solidarité et citoyenneté", à M. le Préfet de police à propos de la pollution atmosphérique.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 1996




M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. -La question suivante de Mme Martine BILLARD à M. le Préfet de police concerne la pollution atmosphérique.
En voici la teneur :
"Le jeudi 6 juin 1996, la Capitale a connu le premier pic de pollution de l'été. Une fois de plus, le phénomène était prévisible : des conditions atmosphériques anticycloniques, liées à un trafic automobile toujours croissant, ont porté le taux d'ozone à un niveau dangereux pour la santé publique. Si on se réfère aux études médicales internationalement reconnues, ce jeudi 6 juin des personnes sont mortes à cause de la pollution, d'autres ont eu des crises d'asthme, etc.
Pourtant, les autorités n'ont pris aucune disposition et les services de la Préfecture de police se sont contentés de déclarer que des mesures étaient "à l'étude". Et si les niveaux d'alerte n'ont pas été atteints, c'est en raison de leur fixation à des seuils particulièrement élevés, en contradiction avec un souci élémentaire de protection de la santé.
De nombreux pics de pollution peuvent se produire dans les semaines qui viennent. Ils sont prévisibles et les autorités ont le devoir de s'y préparer.
C'est pourquoi Mme Martine BILLARD demande à M. le Préfet de police de bien vouloir lui préciser :
-quelles dispositions il compte mettre en oeuvre, notamment en matière de limitation de la circulation, particulièrement des véhicules diesel, chaque fois que des niveaux de pollution importants seront prévisibles et, a fortiori, atteints ;
-quelles orientations il compte préconiser en matière de limitation de l'automobile et de priorité aux transports en commun, afin qu'une telle situation ne puisse se reproduire dans un an."
La parole est à M. le Représentant du Préfet de police.

M. LE REPRÉSENTANT DU PRÉFET DE POLICE. -Mme BILLARD a souhaité connaître les dispositions que M. le Préfet de police envisage de prendre notamment en matière de limitation de la circulation automobile et de priorité aux transports en commun, chaque fois que des niveaux de pollution atmosphérique importants seront prévus ou observés dans la Capitale.
A l'occasion du débat organisé ce matin sur la protection de l'environnement, M. le Préfet a exposé à Mmes et MM. les Conseillers de Paris les différentes mesures qui seront mises en oeuvre dans la Capitale en concertation étroite avec M. le Maire de Paris pour limiter la circulation automobile en cas de pic de pollution ou de prévision de pic de pollution.
Je ne peux donc que vous inviter à vous reporter à l'intervention de M. le Préfet, dont le texte a été remis à chacun des conseillers de Paris.