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Juin 1996
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98- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 1996



1996, D. 687 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 au marché signé avec le groupement "SAGEM ESRI" en vue de la fourniture et de la mise en service d'un système d'information à la parcelle.
1996, D. 743 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et l'installation de matériel téléphonique destiné aux autocommutateurs de marque "Bosch Télécom", type "Jistel Is" reliés en réseau et desservant les principaux sites administratifs de la Ville de Paris ainsi que pour les prestations intellectuelles connexes.
M. Paul AURELLI, rapporteur.
1996, D. 791 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 36 logements locatifs aidés, 32 places de stationnement et des locaux commerciaux situé 20-26, rue du Maroc (19e) dans la Z.A.C. "Flandre - Aubervilliers" (2e tranche). -Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris.
1996, D. 792 - Réhabilitation PALULOS d'un groupe d'immeubles de 65 logements situé 51-55, rue de la Chapelle (18e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Sablière" pour le financement de ce programme.
1996, D. 800 - Demande d'autorisation de dépôt, par l'Etat, d'un permis de construire en vue de la rénovation du musée Guimet, 6, place d'Iéna (16e), et institution d'une servitude de moindre densité sur les parcelles : 59, avenue Foch ; 19, avenue d'Iéna et 7, rue de Lubeck (16e).
1996, D. 802 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant un bâtiment situé 59, rue des Poissonniers (18e).
1996, D. 803 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'Union des centres de plein air d'un permis de construire visant des bâtiments situés 1, avenue du Polygone (12e).
1996, D. 805 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant un bâtiment situé 88, quai de Valmy (10e).
M. Michel BULTÉ, rapporteur.
1996, D. 707 - Subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e).
1996, D. 744 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Vacances ouvertes" une convention en vue de la réalisation de l'opération "Sac ados vacances" (10e). -Subvention à ladite association.
1996, D. 745 - Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation ayant mis en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances de printemps 1996.
1996, D. 763 - Subvention d'investissement à l'association "Familiale Saint-Jean-de-Ménilmontant" (20e).
M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
1996, P. 562 - Subvention à l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la Résistance, 241, boulevard Saint-Germain (7e). -Dépense : 25.000 F.
1996, P. 749 - Subvention à l'Amicale de marins et de marins anciens combattants de Paris, 8, résidence des Lilas, 69, rue Haxo (20e). -Dépense : 2.000 F.
1996, P. 822 - Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 5e arrondissement, 8, rue Amyot (5e). -Dépense : 2.500 F.
1996, P. 970 - Subvention à l'Association des comédiens combattants, 81, rue de Rome (17e). -Dépense : 4.000 F.
1996, P. 971 - Subvention à l'Association nationale des anciens combattants, victimes de guerre et amis de l'aéronautique et de l'espace, 18, rue de Vézelay (8e). -Dépense : 2.500 F.
1996, P. 974 - Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Service juridique et social de la Région parisienne, 37-39, rue des Gatines (20e). -Dépense : 2.500 F.
1996, P. 982 - Subvention au Comité parisien de la Libération, 85, rue Charlot (3e). -Dépense : 9.000 F.
1996, P. 983 - Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité départemental de Paris, 79, rue Saint-Blaise (20e). -Dépense : 45.000 F.
1996, P. 991 - Subvention à l'Amicale des déportés d'Auschwitz et des camps de Haute-Silésie, 73, avenue Parmentier (11e). -Dépense : 6.000 F.
1996, P. 1011 - Subvention à l'Union nationale des combattants - Groupe départemental de Paris, 15, rue de Richelieu (1er). -Dépense : 30.000 F.
1996, P. 1012 - Subvention à la Société nationale mutualiste "Les médaillés militaires", 36, rue de la Bienfaisance (8e). -Dépense : 32.000 F.
1996, P. 1049 - Subvention à l'Association des déportés et internés résistants et patriotes de Paris, 4, rue de Jouy (4e). -Dépense : 36.000 F.
1996, P. 1050 - Subvention à l'Union des anciens combattants de la Préfecture de police et de la police de la Région parisienne, île de la Cité (4e). -Dépense : 5.000 F.
1996, P. 1051 - Subvention à l'Amicale des anciens de Dachau, 2, rue Chauchat (9e). -Dépense : 5.500 F.
1996, P. 1116 - Subvention à la Ligue des droits du religieux ancien combattant, 8 bis, rue Vavin (6e). -Dépense : 5.100 F.
1996, P. 1167 - Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre - Fédération de Paris, 81, boulevard Vincent-Auriol (13e). -Dépense : 25.000 F.
1996, P. 1200 - Subvention à l'Union des anciens combattants du cinéma, 7, rue Henri-Rochefort (17e). -Dépense : 3.000 F.
1996, P. 1206 - Subvention à la Fédération nationale des combattants volontaires des guerres 1914-1918, 1939-1945 des T.O.E. et des forces de la Résistance, 9, rue de Mazagran (10e). -Dépense : 2.500 F.
1996, P. 1213 - Subvention au Comité national pour les musulmans français, 8, rue Franklin (16e). -Dépense : 3.150 F.
1996, P. 1214 - Subvention à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance - Fédération de Paris - Hôtel national des Invalides (7e). -Dépense : 3.500 F.
1996, D. 731 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "S.A. FG Cordonnier Person" pour l'achat de fourniture et de matériel des ateliers de régie du SGETT (lot n° 4).
1996, D. 737 - Subvention à la Résidence Maréchal Leclerc-de-Hauteclocque (15e).
1996, D. 738 - Subvention à la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (1er).
M. Camille CABANA, rapporteur.
1996, D. 708 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris athlétisme compétitions" une convention en vue de l'organisation du meeting "Gaz de France Paris" au stade Sébastien-Charléty (13e).- Subvention à ladite association.
1996, D. 709 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de handball, Gentilly (Val-de-Marne).
1996, D. 710 - Subvention exceptionnelle au Stade français (16e).
1996, D. 711 - Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e).
1996, D. 712 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).
1996, D. 713 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de judo et disciplines associées (14e).
1996, D. 714 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française handisport (20e).
1996, D. 715 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de tennis de table, Montrouge (Hauts-de-Seine).
1996, D. 716 - Subvention exceptionnelle à l'association "Les amis du tour de France", Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine).
1996, D. 746 - Subvention exceptionnelle au "Patriots baseball club de Paris" (19e).
1996, D. 747 - Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de football (20e).
1996, D. 764 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réfection de la couverture du gymnase Huyghens (14e).
1996, D. 767 - Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 20e arrondissement.
1996, D. 768 - Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 18e arrondissement.
1996, D. 769 - Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 7e arrondissement.
1996, D. 770 - Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 15e arrondissement.
1996, D. 771 - Subvention exceptionnelle au Club sportif multisports du 20e (20e).
1996, D. 772 - Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er).
1996, D. 774 - Subvention exceptionnelle à l'Association sportive des collège et lycée Henri-Bergson (19e).
M. Dominique CANE, rapporteur.
1996, D. 806 - Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du square du Trocadéro (16e).
1996, D. 807 - Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Boissière (16e).
1996, D. 808 - Attribution d'une dénomination à une voie du 19e arrondissement.
Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
1996, D. 683 - Modification de la délibération D. 1551-3°, en date du 27 octobre 1981, relative à la liste des diplômes ouvrant accès aux emplois d'agent technique contractuel de la Commune de Paris.
1996, D. 684 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque "Citroën".
1996, D. 685 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque "Peugeot".
1996, D. 697 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés à la suite d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
1996, D. 703 - Fixation de la rémunération des caissiers vacataires de la Commune de Paris.
1996, D. 721 - Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés à la suite d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
1996, D. 722 - Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation d'un appelé du Contingent effectuant son Service national à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, victime d'un accident corporel en service.
1996, D. 751 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés à la suite d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
1996, D. 756 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour la mise à disposition de places de stationnement à l'usage d'élus de la mairie du 10e arrondissement et de représentants de l'Administration.
1996, D. 757 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la société "Smart Sun" dont le local commercial a été endommagé par un dégât des eaux provenant de la crèche municipale sise 19, rue Brantôme (3e).
M. Alain DESTREM, rapporteur.
1996, D. 691 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la S.N.C.F. pour la traversée, sous voies S.N.C.F., du siphon "Cuvier".
1996, D. 748 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation des travaux de reconstruction de l'écluse et du barrage Saint-Lazare à Meaux (Seine-et-Marne) sur le canal de l'Ourcq.
1996, D. 749 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Assainissement voirie service" pour le curage et l'extraction de bassins de dessablement et d'ouvrages divers du réseau d'assainissement de Paris (lot n° 2).
1996, D. 812 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la mise en place de vannes de maillage automatisées au siphon de la Porte-de-Versailles (15e).
M. Lucien FINEL, rapporteur.
1996, P. 558 - Subvention à l'Association socio-pédagogique du collège d'enseignement secondaire Monge, 88, rue Monge (5e). -Dépense : 8.000 F.
1996, P. 825 - Subvention à l'Association pédagogique d'initiation Germaine-Tortel, 105, rue du Chevaleret (13e). -Dépense : 10.000 F.
1996, D. 733 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la distribution de lait aux enfants des écoles maternelles et des centres de loisirs maternels pour l'année 1997.
1996, D. 776 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de confortation du bâtiment abritant l'école maternelle, 24, rue René-Fonck (19e).
1996, D. 777 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réhabilitation de l'école maternelle, 2, rue Jean-Ménans (19e).
1996, D. 778 - Transfert de l'école élémentaire "Tandou B" dans les locaux du lycée d'enseignement industriel Pierre-Girard (19e) et restructuration desdits locaux. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation de l'opération.
1996, D. 779 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection des revêtements de façades du groupe scolaire, 18, rue Gros et 9, rue de Boulainvilliers (16e).
1996, D. 780 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appel d'offres ou 4 marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation de travaux de sécurité et de rénovation à la Faculté de la Sorbonne (5e).
1996, D. 782 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation de travaux, tous corps d'état, d'adaptation à la liaison froide au groupe scolaire, 18, rue du Clos (20e).
M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
1996, D. 718 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la construction d'un centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris au Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis).
1996, D. 719 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation des travaux de rénovation de la couverture des locaux du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé route de Mitry à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis).
1996, D. 720 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la mise en conformité des installations et des réseaux électriques intérieurs des bâtiments 38, 39, 40, 45, 47, 50, 53 et 64 du camp de Voluceau à Bailly (Yvelines).
1996, D. 758 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Institut de formation d'animateurs de collectivités" ou "Paris pour les jeunes" une convention particulière pour la mise à disposition de 2 animateurs nécessaires à la création de 2 nouvelles Antennes "Action Jeunes Information" dans les 12e et 17e arrondissements selon les modalités définies dans la convention-cadre approuvée lors de la séance du Conseil de Paris, en date du 19 novembre 1990.
M. Philippe GOUJON, rapporteur.
1996, D. 686 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'une parcelle de terrain située 121, rue de Paris à Bièvres (Essonne), destinée à compléter l'assiette foncière du Laboratoire central de la Préfecture de police.
1996, D. 704 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de l'ensemble immobilier dit "Maison de Nanterre" à l'Etablissement public de la Ville de Paris dénommé "Centre d'accueil et de soins hospitaliers". - Mise à disposition du cimetière particulier de l'établissement.
M. Philippe GOUJON, M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.
1996, D. 736 - Subvention à l'association "L'âge d'or de France" (17e).
1996, D. 789 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux sur appel d'offres en vue de la restructuration de la crèche Raymond-Losserand (14e).
Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
1996, P. 946 - Subvention au Comité des Francs-Bourgeois, 8, rue des Francs-Bourgeois (3e). -Dépense : 28.000 F.
M. Gérard LEBAN, rapporteur.
1996, D. 811 - Subvention à l'association "Accueil social, familial et orientation des sans-emploi du 16e" (16e).
M. Gérard LEBAN au lieu et place de Mme Nicole CATALA, rapporteur.
1996, P. 714 - Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 15e arrondissement, mairie du 15e arrondissement. -Dépense : 40.000 F.
1996, P. 789 - Subvention à l'association "Protection et promotion des Epinettes-Batignolles", 95 bis, boulevard Bessières (17e). -Dépense : 25.000 F.
1996, P. 932 - Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement, mairie du 7e arrondissement. -Dépense : 100.000 F.
1996, D. 698 - Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris, par M. Georges HALPHEN, en faveur du musée Cernuschi (8e).
1996, D. 700 - Subvention à l'International visual théâtre - Centre socio-culturel des sourds, Vincennes (Val-de-Marne).
1996, D. 701 - Subvention à l'association "Atelier théâtre Alizé Valverde" (4e).
1996, D. 702 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Mémorial du Martyr juif inconnu" (4e) une convention.
1996, D. 726 - Subvention à "La Comédie italienne" (14e).
1996, D. 727 - Subvention à l'association "Centre de la chanson d'expression française" (20e).
1996, D. 784 - Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e (20e).
1996, D. 785 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de traitement des parements intérieurs et de restauration des piles de la façade principale de l'église Saint-Sulpice (6e).
1996, D. 787 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de rénovation des locaux de la bibliothèque Beaugrenelle (15e).
Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
1996, D. 750 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la fourniture de systèmes et l'assistance technique nécessaires à la lutte contre les termites dans les arbres à Paris.
1996, D. 788 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de clôture du parc Montsouris (14e).
Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
1996, D. 692 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Montfermeil et le Groupement du Moulin du Sempin une convention en vue de confier à l'Inspection générale des carrières de la Ville de Paris une mission d'assistance technique pour le comblement de la carrière du Sempin à Montfermeil (Seine-Saint-Denis).
1996, D. 694 - Fixation d'un nouveau barème de remboursement des frais engagés par le Laboratoire d'essais des matériaux lors des contrôles de la mise en oeuvre des matériaux de chantiers et des liants hydrauliques au titre de la convention signée avec l'Association française de normalisation.
1996, D. 695 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Compagnie française d'ingénierie et d'équipement pour la fourniture des équipements de détection pour la gestion centralisée des feux de signalisation (14e tranche).
1996, D. 752 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'enrichissement du système de gestion des essais du Laboratoire d'essais des matériaux de la Direction de la Voirie.
1996, D. 753 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de recherches sur les transports et leur sécurité une convention pour le développement d'algorithmes de reconstitution de données de trafic manquantes.
1996, D. 759 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "Chapelec" en vue de l'exécution de l'opération de reprise des désordres affectant le parc de stationnement Saint-Germain (6e).
1996, D. 760 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.N.C.F. une convention en vue de procéder aux travaux de construction du pont-rails "Ernest Hemingway" situé entre la rue Leblanc et le boulevard du Général-Martial-Valin (15e).
M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
1996, D. 761 - Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris : aménagement de la gare de Champ-de-Mars - Tour-Eiffel et amélioration de la desserte de la branche nord de la ligne C du R.E.R. -Accord sur les modalités de la concertation proposée par la S.N.C.F.
M. Bernard PLASAIT, Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.
1996, D. 690 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 3 à 7 balayeuses-aspiratrices de trottoirs.
M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.