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Mars 2002
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55 - 2002, SGRI 5 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "La maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 78.752 euros. 2002, SGRI 6 - Subvention à l'association "La maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 162.572 euros

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2002


M. David ASSOULINE, adjoint, président. - On me dit, et si c'était le cas cela nous ferait gagner dix minutes, il ne resterait qu'une délibération avant que nous puissions aller dormir, que la délibération de M. SCHAPIRA sur la Maison de l'Europe de Paris aurait été retirée...
M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, rapporteur. - Parfois, certains fonctionnements m'échappent !
La 1ère Commission l'a retiré, on l'a étudié en 9e Commission. Je ne sais pas ce que l'on doit faire ?
M. David ASSOULINE, adjoint, président. - La retire-t-on ?...Elle a été retirée à la 1ère Commission et peut-être y a-t-il eu un dysfonctionnement de la 9e...
Les groupes ont travaillé sur cette base-là.
Elle a été retirée.
M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, rapporteur. - Je veux bien. De toute manière, ce n'est pas un souci, je suis moins inquiet pour la Maison de l'Europe que pour l'A.I.M.F. Alors je m'adresse à vous, soyez mon héraut auprès de l'administration, mais quand on retire une délibération il faut prévenir les membres de la 9e Commission.
Moi j'avais compris qu'à partir du moment où c'était étudié en 9e Commission la délibération était à l'ordre du jour. Est-ce à dire que l'on se fait dessaisir uniquement par une Commission plus puissante que les autres ?
M. Patrick BLOCHE. - C'est venu après.
M. David ASSOULINE, adjoint, président. - Attendez, Monsieur SCHAPIRA, je vais dire les choses clairement, du point de vue des règlements, pour que l'on fasse les choses... attendez, Monsieur SCHAPIRA, que ce ne soit pas une porte ouverte pour que cela se reproduise : normalement une délibération qui est retirée d'une commission, si elle n'est pas retirée dans l'autre commission, est quand même maintenue à l'ordre du jour. Donc si M. SCHAPIRA souhaite la retirer pour la 9e Commission...
M. Jean VUILLERMOZ. - C'est le Maire.
M. David ASSOULINE, adjoint, président. - Je suis en train de faire une proposition pour que ce ne soit pas une boîte de Pandore pour les prochaines fois : est-ce que M. SCHAPIRA accepte cette fois-ci de retirer et de suivre l'avis de la 1ère Commission qui l'a retirée ? Mais je ne veux pas qu'en faisant comme si c'était normal, la prochaine fois on le refasse. Monsieur SCHAPIRA, vous avez le destin de cette délibération entre les mains.
M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, rapporteur. - Je ne veux pas ajouter de la zizanie à la zizanie, mais je veux dire simplement que je constate qu'une Commission est plus puissante que les autres puisqu'elle peut retirer ce qu'elle veut.
M. Patrick BLOCHE. - Mais non !
M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, rapporteur. - Je la retire, passons à autre chose.
M. David ASSOULINE, adjoint, président. - Que ce soit clair : aucune commission n'est plus puissante, c'est pour cela que si vous le maintenez c'est maintenu. C'est un dysfonctionnement.
Mme Jeanne CHABAUD. - Il est 1 heure 30 quand même !
M. David ASSOULINE, adjoint, président. - Si la délibération passe il y a quatre interventions derrière et des amendements. Laissez-moi perdre trois minutes pour gagner un quart d'heure. Cela va Pierre ?
M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, rapporteur. - Oui.
M. David ASSOULINE, adjoint, président. - Donc c'est retiré. Elle est retirée mais il n'y aura pas de deuxième fois, il faut retirer dans toutes les commissions pour que la délibération ne vienne pas à l'ordre du jour.