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Septembre 2002
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Conseil Général
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G - Subvention de fonctionnement à l'Institut Théophraste Renaudot, 40, rue de Malte (11e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2002 [2002 ASES 170]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 octobre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 10 septembre 2002, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'Institut Théophraste Renaudot, 40, rue de Malte (11e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et les suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 7.623 euros est attribuée à l'Institut Théophraste Renaudot, 40, rue de Malte (11e) (X02781) au titre de l'exercice 2002.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-3, ligne D07 du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2002.