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G - Politique de la Ville - Programme Départemental d'Insertion - Soutien au secteur associatif (année 2002). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2002 [2002 DAEE 43-3°]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 octobre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L3411-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 7 août 2002, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui demande d'attribuer des subventions dans le cadre de la politique de la ville ;
Sur le rapport présenté par Mme Martine DURLACH, au nom de la 5e Commission, et par Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, au nom de 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.800 euros est allouée à l'Association AXES CYBER FEMMES - 27, rue du Moulin Joly - 75011 Paris (D02978).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.525 euros est allouée à l'Association TRESORS D'ICI ET D'AILLEURS - 35, avenue des 4 Chemins - 92330 Sceaux (D05436).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est allouée à l'Association CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES 75 (CIDF75) - 7, rue du Jura - 75013 Paris (X0253).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 7.623 euros est allouée à l'association FEMMES INITIATIVES - 8, avenue de Choisy - 75013 Paris (D05861).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.041 euros est allouée à l'Association L'AUTRE DANSE - 51, rue des Partants - 75020 Paris (X01387).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.575 euros est allouée à l'Association MICROLITHE - 59 bis, rue Olivier Métra - 75020 Paris (D04276).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.600 euros est allouée à l'Association CENTRE D'INFORMATION ET D'ACCUEIL (CEDIAF) - 112, rue Brancion - 75015 Paris (D00294).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 9.000 euros est allouée à l'Association TERritoire et EMploi (TEREM) - 28, rue des Petites Ecuries - 75010 Paris (X01559).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 6.022 euros est allouée à l'Association VIVRE AUTREMENT - 29/31, boulevard Davout - 75020 Paris (D02965).
Art. 10.- La dépense correspondante sera imputée sur le chapitre 964, sous-chapitre 964-10, article 657-3 du budget du Département de Paris pour l'exercice 2002.