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Juin 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention exceptionnelle à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1996 [1996 D. 636]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 juin 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 juin 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération, en date du 28 mai 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 23 mai 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Gérard LEBAN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 150.000 F est attribuée à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon, 5, rue Papillon (9e) pour l'organisation de la fête des papillons.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 970, sous-chapitre 970-00, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.