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Juin 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Amicale des déportés d'Auschwitz et des camps de Haute Silésie (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1996 [1996 P. 148]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juin 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 juin 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 16 janvier 1996, par laquelle l'Amicale des déportés d'Auschwitz et des camps de Haute Silésie (11e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Camille CABANA, adjoint chargé des Finances, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.000 F est attribuée à l'Amicale des déportés d'Auschwitz et des camps de Haute Silésie, 73, avenue Parmentier (11e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 970, sous-chapitre 970-00, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.