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Juin 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1996 [1996 P. 221]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 juin 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 juin 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 29 janvier 1996, par laquelle l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e), sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 20 mai 1996 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.500 F est attribuée à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e), pour l'organisation d'une classe verte, qui a eu lieu du 13 au 18 mai 1996, à Clairefontaine(Orne), en faveur de 28 enfants d'une classe de grands et de moyens.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.