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Juin 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 6, rue Paul-Dubois (3e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1996 [1996 P. 153]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 juin 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 juin 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 16 janvier 1996, par laquelle l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 6, rue Paul-Dubois (3e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 29 avril 1996 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 F est attribuée à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 6, rue Paul-Dubois (3e), pour l'organisation d'une classe de mer qui a eu lieu du 6 au 10 mai 1996, en faveur de 75 enfants de 3 classes de moyenne section à la Baule (Loire-Atlantique).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.