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Juin 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention d'investissement à l'Association nationale de diffusion culturelle (15e) au titre de la gestion de l'Auditorium des Halles (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1996 [1996 D. 646]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 juin 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 juin 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 28 mai 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention d'investissement à l'Association nationale de diffusion culturelle (15e) au titre de la gestion de l'Auditorium des Halles (1er) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 22 mai 1996 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'investissement de 600.000 F est attribuée à l'Association nationale de diffusion culturelle, 5, rue Bellart (15e), au titre de la gestion de l'Auditorium des Halles, Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 914, sous-chapitre 914-32, article 1301, du budget d'investissement de la Ville de Paris.