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Juin 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention au Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1996 [1996 P. 1154]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 juin 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 juin 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 13 mai 1996, par laquelle le Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (4e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Gérard LEBAN, adjoint chargé du Commerce, de l'Industrie et de l'Artisanat, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 25.000 F est attribuée au Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne, 7, quai d'Anjou (4e), à titre de soutien à l'opération de promotion du pain de tradition du 15 mai 1996 réalisée sur la place de l'Hôtel-de-Ville dans le cadre des journées nationales du pain.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 961, sous-chapitre 961-90, article 657-2, ligne : "Fonds d'animation pour l'organisation de quinzaines commerciales dans les quartiers parisiens", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.