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Juin 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 12, place des Vosges (4e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1996 [1996 P. 72]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 juin 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 juin 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 9 janvier 1996, par laquelle l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 12, place des Vosges (4e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 21 mai 1996 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.000 F est attribuée à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 12, place des Vosges (4e), pour une classe de découverte qui s'est déroulée du 19 au 23 juin 1995 à Colognac (Gard), pour 43 élèves.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.