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Juin 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'O.G.E.C. Saint-Bernard de la Chapelle (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1996 [1996 P. 706]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juin 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 juin 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 18 mars 1996, par laquelle l'O.G.E.C. Saint-Bernard de la Chapelle (18e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 20 mai 1996 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'O.G.E.C. Saint-Bernard de la Chapelle, 11, rue Saint-Bruno (18e), pour la mise en place d'un atelier d'arts plastiques, de février à juin 1996, pour 135 enfants.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.