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Déliberation

G - Subvention de fonctionnement de 2.500 euros attribuée à l’association “Parole de chien”, située 33 rue de la Chaussée d’Antin 75009 PARIS au titre de 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Juin 2005 [2005 DASES 60]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 24 juin 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 24 juin 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2005, par lequel Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 2500 euros au profit de l?association ?Parole de chien? ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 3411.1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 euros est attribuée à l?association ?Parole de chien? (X04559) située 33 rue de la Chaussée d?Antin 75009 PARIS au titre de l?année 2005.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001 du budget de fonctionnement 2005 du Département de Paris.