Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2002
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

72 - 2002, DASCO 33 - Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. - Montant : 1.346 euros

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2002


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons maintenant au projet de délibération DASCO 33 accordant une subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement.
Je donne la parole à Mme DREYFUSS.
Là non plus, vous ne prenez pas la parole.
Monsieur FERRAND, pas d'observation ?
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 33.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2002, DASCO 33).