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Septembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le 6ème, Ateliers d’Artistes” 2, rue Guynemer (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2006 [2006 DAC 454]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 10 octobre 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 10 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Le 6ème, Ateliers d?Artistes? ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 12 septembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association ?Le 6ème, Ateliers d?Artistes? 2, rue Guynemer (6e), (D01152 2006 02856) pour l?organisation de ses journées Portes Ouvertes en novembre 2006.

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 3.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.