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Septembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “rue Campagne Première et ses amis” 14, rue Campagne Première (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2006 [2006 DAC 519]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 9 octobre 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 9 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association ?rue Campagne première et ses amis? ;

Vu l?avis du conseil du 14e arrondissement, en date du 11 septembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 euros est attribuée à l?association ?rue Campagne Première et ses amis? 14, rue Campagne Première (14e), (X06482 / 2006 02737).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 3.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.