Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 5 associations du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2006 [2006 DJS 340]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 5 octobre 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 5 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à cinq associations sportives du 5e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 14 septembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Blue deep plongée? (n° X00841 / 200601842) 14, rue Poliveau (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée Henri IV? (n° D02115 / 200602087) 23, rue Clovis (5e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.250 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Tennis club du 5e? (n° D06157 / 2006-00753) 12, rue Censier (5e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive des arènes (n° D06348 / 2006-03676) 1, rue Malus (5e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Poliveau tennis-club et loisirs? (n° X06318 / 200600745) 40, rue Poliveau, Hall K (5e).

Art. 6.- La dépense correspondante, d?un montant total de 6.850 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.