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Septembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Livres d’Afrique” 20, boulevard Beaumarchais 75011 Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2006 [2006 DAC 574]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 12 octobre 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 12 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 12 septembre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Livres d?Afrique? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission, et par Mme Khédija BOURCART, au nom de la 6ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros est attribuée à l?association ?Livres d?Afrique? 20, boulevard Beaumarchais 75011 Paris, pour la deuxième édition de son projet ?Salon Livres d?Afrique?. (X05607)

Art. 2.- La dépense, soit 5.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.