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Septembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A Cœur Voix”, 6, rue du Roi Doré (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2006 [2006 DAC 460]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 9 octobre 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 9 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association ?A C?ur Voix? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribuée à l?association ?A C?ur Voix?, dont le siège social est situé 6, rue du Roi Doré - 75003 Paris (X06853 2006-03786) au titre de ses activités en 2006.

Art. 2.- La dépense correspondante, d?un montant de 10.000 euros, sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.