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Septembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Compagnie Théâtrale Providence”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2006 [2006 SG 76]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 28 septembre 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 28 septembre 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris, propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Compagnie Théâtrale Providence? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales notamment son article L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits du citoyen dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Sur le rapport présenté par Mme Anne HIDALGO, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l?association ?Compagnie Théâtrale Providence? sise 51, rue Boussingault (13e), (X06976).

Art. 2.- La dépense correspondante, d?un montant total de 8.000 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 020, ligne P046 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.