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Septembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché d’appel d’offres ouvert pour l’amélioration de la salle d’escrime du centre sportif Armand Massard, 66 boulevard du Montparnasse (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2006 [2006 DJS 456]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 5 octobre 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 5 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis favorable de la Commission d?appel d?offres en date du 22 juin 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 18 septembre 2006 ;

Vu le projet de délibération en date du 12 septembre 2006 par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation un avenant n° 1 au marché d?appel d?offres ouvert n° 0588020 pour l?amélioration de la salle d?escrime du centre sportif Armand Massard, 66 boulevard du Montparnasse (15e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M le Maire de Paris est autorisé à souscrire un avenant n° 1 au marché d?appel d?offres ouvert n° 0588020 pour l?amélioration de la salle d?escrime du centre sportif Armand Massard, 66 boulevard du Montparnasse (15e).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer ledit avenant, dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au budget d?investissement 2006 de la Ville de Paris au chapitre 23, nature 2313, rubrique 411.