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Septembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Proscenium”, 168 bis, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2006 [2006 DAC 89]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 29 septembre 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 29 septembre 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Proscenium?, 168 bis, rue de Charonne (11e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 11 septembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l?association ?Le Proscenium? (siège social : 168 bis, rue de Charonne (11e) pour le fonctionnement en 2006 du Théâtre le Proscenium (170, rue de Charonne (11e) (X03101).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 15.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.