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Septembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Amalys” 55, avenue du Maine (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2006 [2006 DAC 430]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 6 octobre 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 6 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Amalys? 55, avenue du Maine (14e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Amalys? 55, avenue du Maine (14e), (tiers X06638 ; dossier 2006 03027) pour l?organisation des Premières rencontres européennes pour la petite enfance à Paris du 8 au 15 octobre 2006.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.