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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2006 [2006 DJS 347]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 5 octobre 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 5 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à 12 associations sportives du 15e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 18 septembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Les Amis les Gônes? (D03144/2006 00898) 10, rue Gaston Boissier (15e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du collège de Staël? (D03261/2006 01165) 14, rue de Staël (15e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Cercle d?escrime de Suffren? (D03154/2006 01058) 39, boulevard de Grenelle (15e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Futsal Paris XV? (X04168/2006 01074) C/0 Melle Jeannine HARDY, 2 square Albert Bartholomé (15e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Eiffel basket club? (X00899/2006 00484) 21, rue Théophraste Renaudot (15e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 550 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Les crampons parisiens 86? (D05621/2006 03467) 52, rue Balard (15e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Espadon club de Paris? (D03283/2006 03101) 21, rue des Quatre Frères Peignot (15e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Paris palmes olympiques? (D06790/2006 03468) 21, rue Lakanal (15e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Subaquatique pirate club? (X03347/2006 01820) 44, rue de l?Eglise (15e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Glace et roller inline de Paris? (X05306/2006 00281) 93 avenue Emile Zola (15e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 200 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association FutSal 15? (X06177/2005 03975) C/O M. Steve DELIGNY, 8, rue Georges Leclanché (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association pour la promotion de la pratique continue des activités physiques et sportives (APPAS)? (D03268/2006 02886) 31, rue Péclet (15e).

Art. 13.- La dépense correspondante, d?un montant total de 9.900 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.