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Septembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “L’Etrange Festival”, située 5, rue Montcel - Atelier n°4 - 95 430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers “l’Etrange Festival” qui a eu lieu au Grand Rex et au Cinéma du monde du 30 août au 13 septembre 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2006 [2006 SG 53]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 9 octobre 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 9 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 12 septembre 2006, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ? L?Etrange Festival ? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention à l?association ?L?Etrange Festival?, située 5, rue Montcel - Atelier n°4 - 95 430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers ?l?Etrange Festival? qui a lieu au Grand Rex et au Cinéma du monde du 30 août au 12 septembre 2006 (D07510-n°2006 03821).

Art. 2.- Une subvention de 23.000 euros est attribuée à l?association ? L?Etrange Festival ? située 5, rue Montcel Atelier 4 - 95 430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers ?L?Etrange Festival? qui se tiendra au Grand Rex et au Cinéma du monde du 30 août au 12 septembre 2006.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 23.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma.