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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 15 associations du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2006 [2006 DJS 350]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 5 octobre 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 5 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à 15 associations sportives du 18e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 11 septembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.250 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive Marx Dormoy (D02423/2006 02468) 55, rue Marx Dormoy (18e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Montmartre natation? (D03071/2006 00957) 50 bis, rue Marx Dormoy (18e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association socio-éducative des familles de l?ensemble Clignancourt (X04769/2006 00925) 88, boulevard Ney (18e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Football club de Barbes? (X03009/2006 02279) Centre d?Animation Hébert 12, rue des Fillettes (18e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?L?Ancienne de Paris? (D01142/2006 00347) 2, rue Ronsard (18e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Yvonne Le Tac (D08313/2006 00279) 7, rue Yvonne Le Tac (18e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association culturelle et sportive d?Outre Mer (D04706/2006 01194) 71, rue de la Chapelle (18e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Club parisien de plongée? (X03550/2006 00900) 36, boulevard Ornano (18e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?NAUSICAA ASEL? (X00007/2006 00922) 14, rue Jean Cottin (18e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du LEP Belliard (X00925/2006 01922) 135, rue Belliard (18e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Elite pongiste du 15e? (D04283/2006 01464) 52, rue Ordener (18e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Paris IX amicale tennis de table? (X01085/2006 01169) 112, boulevard Rochechouart (18e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Espoir 18? (X04511/2006 03595) 7, rue Achille Martinet (18e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?United colors of Paris futsal club? (X06793/2006 01594) 100, rue de la Chapelle (18e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Clignancourt rugby club? (X04809/2006 02937) 49, rue Ordener (18e).

Art. 16.- La dépense correspondante, d?un montant total de 16.150 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.