Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean-Claude Diamant-Berger, 288 rue Saint-Jacques (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2006 [2006 DAC 587]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 12 octobre 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 12 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu la délibération du 5 mars 1979 réglementant les hommages rendus par la Ville ;

Vu le projet de délibération en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation l?apposition d?une plaque commémorative en hommage à Jean-Claude Diamant-Berger, 288 rue Saint-Jacques (5e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 5ème arrondissement en date du 14 septembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvée la proposition de M. le Maire de Paris tendant à l?apposition d?une plaque commémorative en hommage à Jean-Claude Diamant-Berger, 288 rue Saint-Jacques (5e).

Art. 2.- Le texte de la plaque est le suivant : ?Ici a vécu le poète Jean-Claude Diamant-Berger Cadet de la France Libre Mort pour la France (1920-1944)?.

Art. 3.- La dépense correspondante, estimée à 1 064 euros sera imputée sur le budget d?investissement de la Ville de Paris, exercice 2006, rubrique 324, nature 2313, mission 40000-99-040, n°individualisation 05 V00149 DAC.