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Septembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Naccara” sise 24, rue Bleue (78990 Elancourt), pour une série de concerts à Paris, en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2006 [2006 DAC 478]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention d?aide au projet à l?association ?Naccara? sise 24, rue Bleue (78990 Elancourt) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribuée, pour le projet d?une série de concerts, à l?association ?Naccara?, dont le siège social est situé 24, rue Bleue (78990 Elancourt) et dont l?objet est de favoriser le rayonnement de la musique en développant les activités artistiques de l?ensemble Naccara (X06294 - 2006-00535).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.