Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l'association "La roue tourne" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 1995 [1994 P. 1628]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 juillet 1995.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 juillet 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 18 juillet 1994, par laquelle l'association "La roue tourne" (17e) sollicite une subvention ;

Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'association "La roue tourne", 2, rue Gervex (17e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-25, article 657-3, ligne : "Théâtre", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.