Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

MA14 - Subvention à l’association “L’AIGUILLON” pour l’organisation d’un hommage international au grand poète Aimé CÉSAIRE. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2009 [2009 CAB -]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 13 juillet 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 13 juillet 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 23 juin 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?L?AIGUILLON? dont le siège social est situé 200, rue de la Roquette (11e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 12.000 euros est attribuée à l?association ?L?AIGUILLON?, 200, rue de la Roquette (11e), pour l?organisation d?un hommage international au grand poète Aimé CÉSAIRE.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009 et suivants, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P 01002 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?, sous réserve de la décision de financement.