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Déliberation

Subvention à l’association Le Phalène (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2009 [2009 DAC 329]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 juillet 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 juillet 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 23 juin 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Le Phalène, 6, rue Civiale (10e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l?association Le Phalène, 6, rue Civiale (10e), pour le spectacle Même si c?est faux, c?est vrai présenté à l?Atelier du Plateau (20e), du 24 février au 8 mars 2009.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 5.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.