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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’Association “ARS LONGA” (11ème) pour la réalisation de son projet 2009, intitulé “Les Murs du Son”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2009 [2009 DDEE 161]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 juillet 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 juillet 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 23 juin 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention à l?association ?ARS LONGA? ;

Vu l?avis du Conseil du 11ème arrondissement du 29 juin 2009 ;

Sur le rapport présenté par Madame Lyne COHEN SOLAL au nom de la 2ème commission,

Délibère :

Article premier. - Une subvention de 6.000 euros est attribuée à l?Association ?ARS LONGA? (n° Tiers : X01130, Dossier n° 2009-03550, 2009-DDEE-161) dont le siège social est situé 67, Avenue Parmentier à Paris 11ème.

Art. 2. - La dépense correspondante sera imputée Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris.