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Juillet 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Canal Marches” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2009 [2009 DJS 314]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 9 juillet 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 9 juillet 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 23 juin 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Canal Marches? 122, rue des Couronnes (20e) dans le cadre de la politique de la ville ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 29 juin 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribuée à l?association ?Canal Marches? (X06656/2009_03058) 122, rue des Couronnes (20e) pour son projet ?Belleville, Moteurs !?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2009.