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Déliberation

Subvention à la Maison des Journalistes (15e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2009 [2009 SGRI 40]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 13 juillet 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 13 juillet 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 23 juin 2009, par lequel M. le Maire de Paris sollicite l?octroi d?une subvention à la Maison des Journalistes (15e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé l?octroi d?une subvention d?un montant de 16.000 euros à la Maison des Journalistes, 35 rue de Cauchy (15e) (N° de tiers : X02882 - N° de dossier : 2009).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris, fond 120, centre financier 07, domaine fonctionnel V048, chapitre 65, nature 657483.