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Déliberation

Subvention à l’Université Paris Diderot Paris 7 (13e), pour l’organisation du 11ème congrès national de la Société Française des Microscopies. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2009 [2009 DASCO 132]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 juillet 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 juillet 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 23 juin 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?Université Paris Diderot - Paris 7, sise,16 rue Marguerite-Duras (13e), pour l?organisation du 11ème congrès national de la Société Française des Microscopies ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2ème Commission,

Délibère :

Article premier. - Une subvention de fonctionnement de cinq mille euros (5 000 euros) est attribuée à l?Université Paris Diderot - Paris 7, sise, 16 rue Marguerite-Duras (13e).

Art. 2. - La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne VF80014 du budget de fonctionnement de l?année 2009 de la Ville de Paris.