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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association L’Itinéraire (7e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2009 [2009 DAC 204]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 juillet 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 juillet 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 23 juin 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer à l?association L?Itinéraire une subvention de fonctionnement ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 16.000 euros, dont 8.000 euros à titre exceptionnel, est attribuée, au titre de l?année 2009, à l?association L?Itinéraire 33 bis, avenue de La Bourdonnais (7e), dont l?objet est ?la production de spectacles vivants? (D09315 - 2009_00971).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.