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Déliberation

SG 150 - Subvention à l’association “Le Sari Dévoilé” (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2009 [2009 DAC 347]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 juillet 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 juillet 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 23 juin 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Sari Dévoilé? (3e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribuée à l?association ?Le Sari Dévoilé?dont le siège social est situé 57 bis, rue des Archives (3e) pour l?organisation de l?exposition ?Version femmes? (X08372 - 2009_00252).

Art. 2.- La dépense est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009 et ainsi répartie :

-nature 6574, rubrique 33, ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture pour un montant de 3.000 euros ;

-chapitre 65, article 6574, fonction 020, ligne VF02001 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de l?égalité femmes/hommes pour un montant de 3.000 euros.