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Mars 1996
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Conseil Municipal
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6 - Discussion budgétaire.- Exposé de M. le Maire de Paris.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 1996




M. LE MAIRE DE PARIS.- Mes chers collègues, le projet de budget de la collectivité parisienne, conformément aux engagements que j'avais pris lors du débat sur les orientations budgétaires à la séance de janvier, a été conçu pour répondre à deux objectifs :
- le premier est d'assurer une maîtrise des dépenses de fonctionnement courant et d'investissement de façon à recentrer nos efforts sur les véritables priorités qui doivent être celles de notre collectivité ;
- le second est de préserver une augmentation modérée de la fiscalité parisienne.
Ces objectifs, qui sont des éléments forts de la politique que j'entends conduire avec le soutien de la majorité municipale, ont été difficiles à atteindre du fait de deux contraintes essentielles.
La première est la faiblesse qui affecte l'évolution des recettes de la Ville et du Département.
Les bases de la taxe professionnelle en 1996, qui reflètent, je me permets d'appeler votre attention sur ce point, l'activité économique de 1994, régresseront pour la première fois. Cette diminution, qui nous a été notifiée par les services fiscaux, sera de 0,5 % et donc, heureusement- c'est un aspect positif, mais il n'est pas suffisant- légèrement inférieure à celle que je vous annonçais lors des débats sur les orientations budgétaires, qui prévoyait 1 % en moins. Un tel phénomène appelle une action vigoureuse pour renforcer le tissu économique parisien, et ce sera l'une des missions essentielles de la Direction du développement de l'activité économique et de l'emploi.
D'autre part, le produit des droits de mutation, qui constitue l'une des recettes essentielles du Département, devrait également diminuer de 7,3 % pour s'établir à 1.900 millions de francs. Le climat de morosité qui s'est installé sur le marché immobilier devrait pouvoir connaître une amélioration, je l'espère, notable, du fait des récentes mesures adoptées par le Gouvernement.
Deuxième contrainte : le budget de 1996 enregistrera une augmentation de notre annuité de dette, + 25 % sur le budget de la Ville. C'est la conséquence, chacun le sait, logique du haut niveau d'investissement des années antérieures à 1993. Cette croissance de la dette réduit naturellement les marges de manoeuvre que nous pouvons mobiliser au sein de notre budget de fonctionnement.
Le budget de fonctionnement de la Ville s'établira en 1996 à 22,9 milliards de francs et celui du Département à 7,28. C'est donc, déduction faite des doubles comptes, une masse budgétaire globale de fonctionnement de 26,4 milliards qui sera mobilisée pour faire face aux dépenses.
Cette masse budgétaire consolidée n'augmentera que de 4 % en 1996. Cette croissance modérée n'a été rendue possible que grâce à l'effort de maîtrise de la dépense courante auquel s'est attaché l'ensemble des services de la Ville.
L'Adjoint aux finances reviendra sur ces aspects du budget.
- les dépenses de personnels ne progresseront que de 3,5 %, et ce malgré la prise en compte cette année de l'augmentation du taux de cotisation à la C.N.R.A.C.L. dès le budget primitif ;
- les dépenses de fonctionnement courant des services seront en 1996 réduites de 0,5 % en dépit du relèvement de 2 points du taux normal de la T.V.A. et de l'augmentation du coût de la vie ;
- les dépenses d'investissement nouvelles seront réduites de 6 % pour la Ville et de 10 % pour le Département, tout en protégeant d'une part l'entretien du patrimoine et d'autre part l'investissement de proximité.
Je souhaite remercier les services de la Ville qui ont su mobiliser leur imagination et leur énergie pour dépenser moins sans mettre en cause la qualité des services rendus et les prestations offertes.
Cet effort était nécessaire pour recentrer nos moyens sur les véritables priorités, que j'ai déjà eu l'occasion d'évoquer devant vous à plusieurs reprises, qu'il s'agisse du logement, de la solidarité, de l'emploi, de la lutte contre la pollution ou enfin des investissements de proximité.
Un des axes de notre politique budgétaire est l'action en faveur du logement. Comme je vous l'avais indiqué, plus de trois milliards de francs seront consacrés à ce secteur, soit une augmentation de plus de 3,8 %.
J'ai souhaité que notre effort soit amplifié alors que- chacun le sait- dans beaucoup de collectivités, en cette période délicate, c'est un secteur duquel se désengagent beaucoup de municipalités.
Les crédits destinés aux acquisitions foncières seront maintenus à leur niveau, plus d'un milliard ; les moyens réservés au financement des logements sociaux seront renforcés, pour atteindre 1,8 milliard.
Cette politique vise à protéger le nécessaire équilibre entre l'habitat et les activités économiques pour une capitale telle que Paris. Elle vise donc toutes les catégories de la population qui doivent pouvoir trouver à Paris une solution à leur problème de logement dans le souci d'une mixité pour chaque quartier.
J'ai à ce titre décidé d'accompagner- vous le savez- l'action de l'Etat en doublant le prêt à taux zéro mis en place par le Ministère du Logement, afin de favoriser l'accession à la propriété.
Une dotation de 15 millions est déjà prévue, en rythme de croisière nous pensons avoir besoin d'une somme de 30 millions de francs.
L'effort en faveur des catégories intermédiaires sera également poursuivi dans le sens du P.L.I. amélioré, dont j'ai décidé la détermination dans un débat qui a eu lieu ici même, avec un prix qui a été ramené de 55 F à 53 F avec des charges annexes limitées à 10 %, et j'ai bon espoir que ce prix de base de 53 F puisse encore être diminué.
Les dotations inscrites pour le financement du logement social permettront d'augmenter la production des logements très sociaux ; par ailleurs le Fonds d'insertion logement mis en place l'an passé sera reconduit pour environ 40 millions.
La seconde priorité est- vous le savez- la solidarité, qui mobilisera plus de 7 milliards, plus de 7 milliards ! C'est-à-dire plus de 27 % de notre masse budgétaire globale de fonctionnement. Je suis persuadé que beaucoup de Parisiens ne connaissent pas l'effort sans précédent qui est fait sur ce point.
La subvention de la Ville au Département progressera de façon significative en 1996 pour atteindre près de 4 milliards, tandis que la contribution de la Ville au C.A.S., Centre d'action sociale, sera portée à 1,25 milliard, témoignant de l'effort constant de la collectivité parisienne en faveur des plus démunis.
Ces dépenses ont connu une très forte augmentation, de plus de 50 % par rapport à 1989- plus de 50 % ! je vous demande de le noter- par rapport à 1989.
Cette forte croissance- je souhaiterais le souligner- résulte essentiellement de l'aggravation des situations de dépendance, qu'il s'agisse des personnes âgées, des jeunes ou encore des handicapés. Des structures d'accueil sont plus lourdes avec un encadrement plus élevé et les frais de fonctionnement imputés directement sur le budget de notre collectivité.
Il va de soi que ces situations de fragilité, cette fracture sociale, exigent une solidarité renforcée de la part de notre collectivité, y compris, et surtout, au travers des actions d'insertion qui sont menées à tous les niveaux.
Je n'en dresserai pas la liste aujourd'hui, mais les documents que vous avez permettent de voir que tout a été fait pour mobiliser les énergies.
J'évoquerai cependant le "SAMU social", dispositif exemplaire, puisqu'il a acquis maintenant- et nous nous en réjouissons- un statut national : fonctionnement pérennisé, moyens renforcés et la subvention croîtra en 1996 de 58 % pour atteindre 7,820 millions.
L'insertion, qui est un élément de la solidarité, est également une composante fondamentale de la politique menée en faveur de l'emploi, et j'en ai fait, avec votre accord, une priorité pour 1996, que vous retrouverez dans ce budget, une somme de 250 millions environ y est consacrée.
Cette action vise, en renforçant le tissu économique parisien, à relancer la création d'emplois sur notre territoire. Paris a perdu plus de 100.000 emplois, alors que parallèlement elle concentre sur son territoire un grand nombre de personnes à la recherche d'un emploi. Il faut renverser et inverser ce phénomène, qui concerne d'ailleurs toute la Région d'Ile-de-France, et donner une nouvelle dynamique à nos actions en matière de développement économique.
Je compte beaucoup sur la création du Comité d'expansion économique, fruit du partenariat avec la Chambre de commerce et d'industrie de Paris, pour insuffler cette nouvelle dynamique. Un projet de délibération consacrant notre politique en ce sens vous est soumis lors de cette séance.
Protéger la qualité de la vie, qui est l'une de mes priorités, requiert évidemment que des besoins premiers soient satisfaits, tels que ceux que je viens d'évoquer : logement, solidarité, emploi, mais aussi des initiatives doivent être prises en matière de protection du cadre de vie, qui est un élément essentiel de la qualité de vie et de lutte contre la pollution.
Cette préoccupation n'est pas nouvelle pour la Ville, puisque chacun connaît les efforts réalisés en matière de collecte et de traitement des ordures ménagères, en matière de traitement de l'eau, d'amélioration des réseaux d'assainissement où des efforts financiers considérables ont été engagés, notamment les cinq dernières années, et seront poursuivis.
Je souhaite évidemment que cette action continue, mais des efforts nouveaux seront faits : surveillance de l'air par le réseau AIRPARIF, véhicules électriques ou réseau de pistes cyclables.
Il existe des aspirations à une meilleure qualité de vie, à une répartition plus harmonieuse de l'espace public, ainsi nombre de Parisiens hésitent encore à utiliser leur bicyclette, c'est pourquoi j'ai lancé récemment le "Plan vélo" qui se traduira dès la fin de l'année par la mise en place de grands axes de circulation et une méthode de travail associant toutes les associations et tous les partenaires locaux, car c'est par la concertation que nous pouvons étudier ensemble la place qui peut être faite au vélo à travers un maillage d'itinéraires conciliant sécurité et agrément.
Pour beaucoup d'usagers du vélo, cette pratique représente également un acte de civisme et leur contribution personnelle à la limitation de la pollution. Je respecte et salue cette attitude que la Municipalité encouragera activement.
Enfin- et ce n'est pas la moindre des priorités- celle consacrée à l'investissement de proximité : elle est une des composantes à part entière de la qualité de la vie que je veux pour les Parisiens, car elle permet de leur assurer un service de proximité de qualité surtout lorsqu'on évoque l'implantation ou la restructuration de crèches, la modernisation ou la construction de nouveaux établissements scolaires, la réalisation d'espaces verts, etc.
Le budget de 1996 ne pourra pas répondre sur ce point à toutes les demandes des maires d'arrondissement qui pour beaucoup correspondraient à de véritables programmes de mandature- et je le comprends parfaitement. Je pense sur ce point être fidèle aux conclusions de la Conférence de Programmation ; il n'en reste pas moins que cette année encore, plus de 70 % du budget sera consacré à des opérations de proximité, au travers des crédits dès à présent localisés ou qui seront localisables en cours d'année.
C'est donc un effort important sur ce point précis, au détriment bien sûr des grandes opérations qui seront reportées.
Quelle sera, en conclusion, pour le contribuable, le résultat de cette complémentarité entre une maîtrise accrue des dépenses et le respect des priorités que je viens d'énoncer ?
L'évolution de la fiscalité restera modérée. L'augmentation des taux des impôts que je vous propose est de 5,85 %.
Pour la taxe d'habitation, cet ajustement se traduira pour un contribuable dont la situation personnelle (logement occupé et composition de la famille) est inchangée par une hausse de l'impôt payé qui sera de 6,9 %.
Cette hausse, ai-je indiqué, est modérée et ceci au regard de trois éléments principaux.
Cette hausse doit d'abord être jugée par rapport au contexte dans lequel nous nous trouvons et qui est marqué par une régression de nos bases de taxe professionnelle. J'insiste sur ce point : ayez toujours à l'esprit que ces bases physiques de taxe d'habitation, pour leur part, stagneront alors que celles du foncier bâti, pâtiront de la crise du marché immobilier et ne progresseront que de 1,05 %.
Cette augmentation doit prendre pour référence les taux pratiqués par les autres communes et départements de France. Il est trop tôt pour tirer des comparaisons sur 1996, mais en 1995, le taux de taxe d'habitation à Paris, soit 8,20 %, était inférieur à celui voté par toutes les grandes villes de plus de 200.000 habitants, qui s'établissait en moyenne à 18,44 %. Il est peu probable que le vote des taux pour 1996 modifie significativement cet écart.
Cette progression ne modifie en rien la situation des familles que Paris a toujours entendu privilégier.
En effet, Paris a choisi des abattements en valeur absolue qui sont supérieurs aux abattements maxima du régime de droit commun. Ceci aura permis en 1994 à 214.000 foyers fiscaux d'être exonérés de la taxe d'habitation et à un nombre important de payer une somme beaucoup plus faible.
Enfin, dernier point des délibérations budgétaires et fiscales qui vous sont soumises lors de la présente séance : celle relative à la vignette. Je vous propose d'augmenter celle-ci de 7 %. J'ai souhaité cette augmentation raisonnable, mais significative, pour constituer une contribution utile à la lutte contre la pollution.
Tel est, mes chers collègues, notre projet de budget pour 1996. Il a exigé des choix souvent difficiles tant en matière de fonctionnement qu'en matière d'investissement. Il nous faut préserver nos marges de manoeuvre pour l'avenir, et c'est le sens de la rigueur adoptée au travers de la maîtrise de notre fonctionnement courant. Il faut aussi se donner les moyens de traiter les situations sociales les plus difficiles et préserver la diversité de notre population qui est la vraie richesse de Paris.
C'est l'ambition du projet de budget pour 1996 que je vais avoir l'honneur maintenant de vous soumettre.
Mesdames et Messieurs les Conseillers, je ne peux terminer cet exposé sans évoquer devant vous la campagne qui tend à se développer selon laquelle Paris serait devenu à ce point invivable qu'une partie importante de ses habitants souhaiteraient quitter, voire quitteraient la Capitale, pour s'installer en province.
Je ne peux que déplorer cet effet de mode. Cela ne peut qu'être le révélateur d'une manière erronée d'interpréter les faits, car cela risque de porter atteinte à la réputation de Paris, capitale, et donc au pays lui-même.
Je vous rappelle que c'est au courant du mois de janvier que la presse a rendu compte de façon contestable, confuse et même caricaturale, de deux études.
Une note statistique de l'I.A.U.R.I.F, consacrée aux échanges migratoires entre l'Ile-de-France et la province, et une étude de la C.O.F.R.E.M.C.A. sur les motivations de départ et d'arrivée en Ile-de-France.
La presse en a tiré des appréciations erronées en concluant que les Parisiens fuyaient Paris.
Les résultats de l'étude de la C.O.F.R.E.M.C.A. ne peuvent être que qualitatifs, et aucune valeur statistique ne peut lui être accordée. Ces résultats reposent sur 48 entretiens seulement.
Dans tous les résultats cités concernant l'Ile-de-France dans son ensemble, Paris n'est individualisé à aucun moment au niveau des chiffres ou ailleurs.
Le déficit migratoire d'Ile-de-France n'est pas un phénomène nouveau et l'indication nouvelle est qu'il s'accroîtrait depuis 1990, date du dernier recensement. Mais, par ailleurs, la population de Paris ne paraît pas diminuer. L'I.N.S.E.E. fait état d'un chiffre stable entre 1990 et 1993 et le déficit migratoire de Paris tend à se réduire. De plus, la population de Paris connaît depuis 1975 une tendance au rajeunissement.
Ainsi, à partir notamment d'une donnée qui n'a rien de statistique et donc sans valeur d'exemple, on tire des conclusions sans fondement sur un Paris invivable qui cumulerait difficultés de circulation, pollution, insécurité, nuisances en tous genres et perte d'identité.
Comment se défendre face à de telles approximations et comment ne pas mettre en doute la crédibilité, si ce n'est les intentions, de ceux qui les énoncent ?
L'enjeu est important. Il concerne directement l'implantation des entreprises à Paris et le marché de l'immobilier de bureaux. Rappelons à cet égard que les 10 dernières années ont été marquées par une forte croissance du parc de bureaux de l'Ile-de-France. Sur les 12,5 millions de mètres carrés concernés, moins de 6 % sont à Paris, c'est-à-dire 600.000 mètres carrés. C'est un problème d'équilibre régional qui se pose. Toute campagne tendant à la poursuite de cette tendance va à l'encontre du nécessaire rééquilibrage à opérer au bénéfice de la Capitale.
Il est excessif, par ailleurs, d'évoquer une désertion de Paris par les entreprises, au moment où des groupes d'importance mondiale viennent ou même reviennent dans la Capitale.
Paris dispose d'atouts exceptionnels.
Foyer économique, politique, culturel et historique de premier ordre, son attrait résulte d'une combinaisons de facteurs qu'il faut à tout prix développer et valoriser : un patrimoine culturel unique, un agrément de vie internationalement reconnu, des activités économiques de haut niveau, mais aussi tous les attributs d'une ville diverse et vivante, mêlant les logements et les entreprises, le petit commerce aux sièges sociaux les plus prestigieux, l'artisanat traditionnel aux activités de pointe.
Faut-il rappeler des éléments aussi connus, mais passés sous silence et toujours valables, comme le fait que Paris demeure en 1995 la première ville au monde en terme de fréquentation touristique, ou encore que pour la 18e année consécutive, Paris est au premier rang des villes accueillant des congrès et des salons internationaux ?
Si Paris était un tel enfer, un tel désert en matière d'emploi et de qualité de vie, comment expliquer les milliers de demandes de logement que la Ville enregistre avec constance, année après année, traduction d'autant de volontés de venir vivre dans la Capitale ?
Chers collègues, c'est un sujet important. Je ne doute pas que ceux qui n'ont pas écouté, ne pourront porter un jugement sur les orientations et les problèmes fondamentaux pour l'avenir de notre Capitale !

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").
Mais je n'ai cité personne !
Pour citer une source indépendante que l'on ne pourra pas suspecter de partialité, j'évoquerai le récent classement des villes européennes établi en fonction de leurs atouts par le cabinet "Healey and Baker", conseil en immobilier d'entreprise. Paris et sa région arrivent en tête pour la qualité de vie, et en seconde pour le réseau de télécommunication, le réseau urbain de transports en commun, l'accès au marché, à la clientèle et aux consommateurs. Pour une ville prétendument au bord du gouffre, c'est plutôt un beau bilan !
Ne nous trompons pas. En relayant de façon trop rapide et trop simpliste les attaques contre Paris, on met à mal un équilibre construit sur des bases solides, mais qui peut difficilement se défendre contre ce qui relève de la rumeur, source de tant d'idées fausses.
En terme d'image, en terme d'opinion, les seuls bénéficiaires de cet air du temps anti-parisien, ce sont les autres grandes capitales européennes, nos concurrentes, en terme d'emploi, de dynamisme et donc de développement.
Nous avons un grand combat à mener parce que nous avons des atouts fondamentaux, mais rien en ce domaine comme dans d'autres n'est définitivement acquis, notamment à travers notre action quotidienne pour une ville à travers nos priorités, malgré les problèmes actuels fiscaux et financiers. J'ai rappelé nos priorités, mais nous avons aussi une passion et une grande ambition : c'est que Paris reste une grande capitale économique, culturelle, universitaire, de recherches scientifique et médicale.
Je souhaite que vous tous, élus de la Capitale, toutes tendances confondues, vous vous portiez en faux-contre ce sentiment de morosité et ces tentatives de dénigrement, chaque fois que vous en aurez l'occasion.

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").
Nous avons là une responsabilité pour les Parisiennes et les Parisiens aujourd'hui, mais également pour les décennies à venir.
Je souhaite donc, je le répète, que vous tous, élus de la Capitale, toutes tendances confondues, vous vous portiez en faux contre ce sentiment de morosité et ces tentatives de dénigrement, chaque fois que vous en aurez l'occasion. L'image de Paris mérite et exige votre engagement et celui de toute l'administration parisienne et de tous les élus.

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").
Mes chers collègues, je donne la parole à M. Camille CABANA qui va vous présenter de façon plus détaillée les documents budgétaires.