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Déliberation

Subvention à l’association Mémoire de l’Avenir. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2009 [2009 SGRI 49]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 13 juillet 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 13 juillet 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 23 juin 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement au profit de l?association Mémoire de l?Avenir ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé l?octroi d?une subvention d?un montant de 2.000 euros à l?association Mémoire de l?Avenir sise 19, rue Max Dormoy (18e) (Tiers n° X04164 - Dossier n° : 2009- ).

Art. 2.- La dépense sera imputée sur le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris, fond 120, centre financier 07, domaine fonctionnel V048, chapitre 65, nature 657483.