Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Rapport de la Mission d’information et d’évaluation sur l’engagement de la collectivité parisienne auprès des familles en matière d’accueil des jeunes enfants de moins de trois ans.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2009 [2009 SGCP 6]


 

Note affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 9 juillet 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 9 juillet 2009.

 

Le rapport de la Mission d?information et d?évaluation, sur l?engagement de la collectivité parisienne auprès des familles en matière d?accueil des jeunes enfants de moins de trois ans, a été inscrit à l?ordre du jour et a fait l?objet d?un débat lors de la séance du Conseil de Paris des lundi 6, mardi 7 et mercredi 8 juillet 2009.