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Juillet 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature avec l’association “Les Métamorphoses singulières” (9e) d’un avenant à la convention triennale d’objectifs 2007-2009 relative à l’attribution d’une subvention au Grand Parquet (18e) et d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2009 [2009 DAC 16]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 juillet 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 juillet 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu la délibération 2009 DAC 85 en date des 2 et 3 février 2009 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 29 juin 2009 ;

Vu le projet de délibération en date du 23 juin 2009 relatif à la signature d?un avenant à la convention triennale d?objectifs 2007-2009 avec l?association ?Les Métamorphoses singulières?, 57 rue du Faubourg Poissonnière (9e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au Grand Parquet, 20 rue du Département (18e), et d?une convention pour l?attribution d?une subvention d?équipement ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- La subvention attribuée à l?association ?Les Métamorphoses singulières?, 57 rue du Faubourg Poissonnière (9e) au titre de l?année 2009 est portée de 55.000 euros à 122.000 euros (dont 7.000 euros au titre de l?éducation artistique et 5.000 euros sur proposition de la mairie du 18e arrondissement.)

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 67.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : Provision pour subventions au titre de la culture.

Art. 3.- Une subvention de 10.000 euros est attribuée à l?association ?Les Métamorphoses singulières? afin de permettre d?améliorer l?isolation thermique et phonique du Grand Parquet (remplacement de la toiture), l?achat de frises scéniques, de matériel électrique, et l?aménagement des bureaux situés rue de la Goutte d?Or.

Art. 4.- La dépense correspondante, soit 10.000 euros, sera imputée sur le budget d?investissement de la Ville de Paris, nature 2042, rubrique 33, ligne E011 : provision pour subventions d?équipement au titre de la culture, mission 300010-99010, n° d?individualisation 09V00458 DAC.

Art. 5.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant et la convention dont le texte est joint à la présente délibération.