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Septembre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de la dénomination "square Frédéric-Bazille" à un espace vert du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1997 [1997 DAUC 209]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 22 septembre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer la dénomination "square Frédéric-Bazille" au square situé 15 bis-17, rue Bardinet et 18-20, rue Jacquier (14e) ;
Vu le plan annexé audit projet de délibération ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 15 septembre 1997 ;
Sur le rapport présenté par Mme Anne-Marie COUDERC,

Délibère :

La dénomination "square Frédéric-Bazille" est attribuée au square situé 15 bis-17, rue Bardinet et 18-20, rue Jacquier (14e).