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Septembre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 10e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1997 [1997 JS 84]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 22 septembre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 10e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 15 septembre 1997 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1997, aux associations de jeunesse du 10e arrondissement désignées ci-après :
- Association "Carrefour Xe", 12, rue de l'Aqueduc, (10.000 F) ;
- Association "Jeunesse Saint-Vincent-de-Paul", 12, rue Bossuet, (25.000 F) ;
- Association "Forme et loisirs", 48, rue Albert-Thomas, (5.000 F) ;
- Association "Plateau 24 - Les Dauphins", 107, boulevard de Magenta, (7.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 47.000 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.