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Septembre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation

Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée scolaire 1997-1998. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1997 [1997 DASCO 76]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 octobre 1997.
La communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée scolaire 1997-1998 a été inscrite à l'ordre du jour de la séance du lundi 29 septembre 1997 du Conseil de Paris et a fait l'objet d'un débat.