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Septembre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'U.E.E.N.S.A.M. Maison des arts et métiers (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1997 [1997 P. 321]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 17 février 1997, par laquelle l'U.E.E.N.S.A.M. Maison des arts et métiers (14e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 15 septembre 1997 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 F est attribuée à l'U.E.E.N.S.A.M. Maison des arts et métiers, 1, avenue Pierre-Masse (14e), au profit de l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers, 151, boulevard de l'Hôpital (13e), pour l'organisation d'un échange culturel avec un établissement suédois, soit l'accueil des étudiants suédois, du 17 au 23 mars 1997, et un voyage en Suède, du 5 au 11 mars 1997.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.