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Septembre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire B, 30, rue Manin (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1997 [1997 P. 1138]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 21 mai 1997, par laquelle l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire B, 30, rue Manin (19e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 15 septembre 1997 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 F est attribuée à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire B, 30, rue Manin (19e), pour l'organisation d'une classe de nature à Bar-sur-Seine (Aube) qui a eu lieu du 2 au 6 juin 1997, pour 2 classes de CP.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.