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76 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2001


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2001, JS 587 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "Maison du geste et de l'image" (1er). - Subvention à ladite association. - Montant : 160.000 F.
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
2001, DVD 180 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la reconstruction de 2 escaliers et du mur de soutènement, rue Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle (2e).
2001, DVD 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Marc MIMRAM, d'une part, et un avenant au marché de travaux signé avec "BEC Frères - Charpentier PM", d'autre part, pour l'aménagement du passage souterrain pour piétons quai des Tuileries (1er).
2001, DVD 193 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de mobilier en fonte GS ou en acier moulé.
2001, DVD 197 - Fixation en euros, à compter du 1er janvier 2002, des tarifs de redevances pour certaines occupations de la voie publique applicables depuis le 1er juillet 2001.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2001, DAUC 151 - Approbation du budget 2002 de la convention Ville de Paris - O.P.A.C. de Paris relative au périmètre du Bas-Belleville (20e).
2001, DAUC 164 - Secteur de la Z.A.C. "Vaugirard" (15e). - Programme de construction de logements sociaux et d'un centre d'animation par l'O.P.A.C. de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir des servitudes de vue au profit de EFA. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir un lot de volume destiné à la construction d'un centre d'animation dans la Z.A.C. "Vaugirard" à l'angle de la rue de la Procession (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir une parcelle de terrain de 9,70 mètres carrés au 85, rue de la Procession (15e).
2001, DAUC 80 - Substitution de la dénomination "rue Jean-Baptiste-Say" à celle de "rue Say" dans le 9e arrondissement.
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2001, PP 56 - Attribution de l'indemnité d'exercice de missions aux personnels des corps socio-éducatifs de la Préfecture de police.
2001, PP 73 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la surélévation du bâtiment principal et la restructuration des locaux du centre de secours "Malar" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (7e).
2001, PP 81 - Fixation du mode de calcul de l'indemnité annuelle tenant lieu de traitement versée aux médecins divisionnaires du service du contrôle médical du personnel de la Préfecture de police.
2001, PP 82 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la modernisation de 2 ascenseurs sis 41 et 43, rue de Dantzig (15e).
2001, PP 83 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour le réaménagement de l'accueil des familles à l'Institut médico-légal sis 2, place Mazas (12e).
2001, PP 84 - Attribution de l'indemnité pour enquête acoustique de nuit à certains personnels techniques et scientifiques de la Préfecture de police.
2001, PP 85 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en oeuvre d'un système de gestion électronique de documents pour le 3e bureau de la Direction de la Circulation, des Transports et du Commerce de la Préfecture de police.
2001, PP 87 - Constats de conversion en vue du passage à l'euro des marchés publics conclus par la Préfecture de police.
2001, PP 89 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 19.692.000 euros T.T.C. (129.171.052,44 F) pour financer la construction du centre de secours et de l'unité de maintenance de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Z.A.C. "Rouget-de-Lisle" à Nanterre (Hauts-de-Seine).
2001, PP 91 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de tenues d'uniformes destinées aux agents de surveillance de Paris affectés à des missions de circulation.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2001, JS 414 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club athlétique des sports généraux" (16e) une convention d'objectifs. - Subvention à ladite association. - Montant : 600.000 F.
2001, JS 451 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club athlétique de Paris" une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 400.000 F.
2001, JS 480 - Subvention à l'association "Paris sports développement" (18e). - Montant : 450.000 F.
2001, JS 515 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres à 3 lots en vue de l'installation d'un système de surveillance assistée par ordinateur pour l'aide à la prévention des noyades pour les piscines Jean-Taris (5e) et Reuilly (12e).
2001, JS 518 - Subvention à la Ligue d'Ile-de-France de volley-ball. - Montant : 30.000 F.
2001, JS 559 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes de la piste et aménagement des abords au centre sportif Dauvin, 12, rue René-Binet (18e).
2001, JS 578 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération des oeuvres laïques de Paris (19e). - Subvention à ladite association. - Montant : 300.000 F.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2001, DAEE 34 - Subvention à l'Association pour l'organisation du concours international des jeunes créateurs de mode (8e). - Montant : 50.000 F.
2001, DFAE 139 - Subvention à l'association des commerçants des rues Lepic Abbesses (18e) pour la réalisation d'une animation commerciale.
2001, DPA 413 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes des portes automatiques et la réfection de l'étanchéité des terrasses du marché couvert Riquet (19e).
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
2001, DPE 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation d'ouvrages visitables du réseau d'assainissement de Paris pour l'année 2002.
2001, DPE 145 - Fixation des tarifs de la taxe de curage des égouts et des branchements particuliers applicables au 1er janvier 2002.
2001, DVD 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de palplanches destinées à la Section des Canaux de la Ville de Paris.
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
2001, DPE 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés négociés avec la société "SITA Ile-de-France" et la Compagnie générale d'entreprises automobiles (CGEA ONYX) pour la conduite et l'entretien de bennes à ordures ménagères, propriété de la Ville de Paris, par les personnels de ces sociétés placés sous le régime de la sentence arbitrale du 25 mars 1937.
2001, DPE 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoyage des séparateurs et des fosses de dessablement des garages et ateliers de la Direction de la Protection de l'Environnement et le traitement des déchets industriels.
2001, DPE 146 - Subvention au collectif français pour l'éducation à l'environnement. - Montant : 15.244,90 euros.
2001, DPE 153 - Compensation financière du redressement fiscal SEDES.
2001, PJEV 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés signés avec l'Union travaux SCOP pour les travaux de restauration de murs d'enceinte dans les cimetières parisiens, lots n° 1, cimetières Nord et lot n° 2, cimetières Sud au profit de l'Union travaux SNC.
2001, PJEV 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence pour la fourniture et distribution de repas aux élèves de l'Ecole Du Breuil (12e).
2001, PJEV 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la passation de marchés de prestations intellectuelles relatives à la mission de contrôle technique, la mission d'organisation, de pilotage et de coordination des études et des travaux, et la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé en vue de la réalisation du passage inférieur rue Joseph-Kessel, parc de Bercy (12e).
2001, PJEV 89 - Fixation en euros des tarifs et des redevances de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts pour 2002.
2001, PJEV 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'exécution de prestations de reprographie et de reliure nécessaires à la constitution de dossiers pour les services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2001, DLTI 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et mise en concurrence pour l'assistance et la mise à jour du progiciel CARL MASTER édité et distribué par la société "CARL INTERNATIONAL" en application des articles 72-1-1° et 35-III-40 du Code des marchés publics.
2001, DLTI 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de 2 serveurs multiprocesseurs, l'installation et la configuration ainsi que la fourniture des logiciels associés nécessaires à leur mise en ordre de marche pour la mise en oeuvre d'un infocentre de données financières.
2001, DLTI 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'entretien systématique, préventif, curatif (dépannage) et évolutif, ainsi que l'assistance à l'exploitation des installations des systèmes de protection et de sécurité des sites informatiques et télécoms majeurs de la Ville de Paris.
2001, DLTI 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec la société "SYSTEMIS".
2001, DLTI 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société "ABC Concept Sécurité".
2001, DPA 267 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord suite à des désordres subis dans les locaux de l'école maternelle, 221, rue Saint-Denis (2e).
2001, DPE 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Freddy MONTENOT en réparation des dommages causés à son véhicule en stationnement sur le parking de l'atelier d'Issy-les-Moulineaux (15e).
2001, DRH 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de modules de formation à la micro-informatique dans le cadre du programme de qualification "utilisateurs de logiciels" pour les agents de la Ville de Paris.
2001, DRH 100 - Fixation de la nature, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de puéricultrice hors classe de la Commune de Paris.
2001, DRH 132 - Transport par voie aérienne, en 2 lots cumulables, des bagages en fret des personnels de la Mairie de Paris se rendant en congés bonifiés dans les départements d'Outre-Mer.
2001, DRH 153 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité carrossier réparateur automobile - de la Commune de Paris.
2001, DRH 154 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité chaudronnier - de la Commune de Paris.
2001, DRH 155 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité laboratoires - de la Commune de Paris.
2001, DRH 156 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité équipements sportifs - de la Commune de Paris.
2001, DRH 157 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité frigoriste - de la Commune de Paris.
2001, DRH 158 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité horloger - de la Commune de Paris.
2001, DRH 160 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité peintre spécialiste en automobile - de la Commune de Paris
2001, DRH 161 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité photographe - de la Commune de Paris.
2001, DRH 162 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité tapissier - de la Commune de Paris.
2001, DVD 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2001, PP 50 - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.
2001, PP 90 - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2001, DASCO 228 - Fixation du prix d'achat aux Caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organisés par la Ville de Paris en 2002.
2001, DASCO 250 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 2 lots concernant le démontage, le montage, le transport et le stockage des structures cuisines et sanitaires des espaces de plein air des centres de loisirs d'été dans les bois de Vincennes et de Boulogne et le domaine de Beauregard (Yvelines).
2001, DASCO 256 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 9 lots techniques concernant la fourniture et la livraison d'appareils électroménagers nécessaires aux 700 établissements scolaires municipaux du premier et du second degrés et aux activités périscolaires de la Ville de Paris pour 2002 avec reconduction expresse en 2003-2004.
2001, DPA 318 - Travaux de modernisation des menuiseries extérieures au lycée d'enseignement industriel, 9, rue des Panoyaux (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés de travaux et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier correspondants.
2001, DPA 320 - Réalisation de travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 1, rue Levert (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés de travaux et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier correspondants.
2001, DPA 333 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de traitement anti-humidité du mur côté rue Léon à l'école élémentaire, 18, rue d'Oran et des murs du réfectoire à l'école maternelle, 7, rue de Torcy (18e).
2001, DPA 339 - Réalisation des travaux de mise en oeuvre de 2 salles préfabriquées à l'école polyvalente, 15, rue Lancry (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux et d'études correspondants.
2001, DPA 340 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'aménagement du terrain situé 17, cour Debille (11e).
2001, DPA 348 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de l'étanchéité des terrasses de l'école maternelle, 56, rue de Picpus (12e).
2001, DPA 357 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de ravalement de façades à l'école polyvalente, 10, rue Paul-Baudry (8e).
2001, DPA 358 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de pose de faux-plafonds et luminaires à l'école élémentaire, 18, rue de Surène (8e).
2001, DPA 359 - Réalisation des travaux de modernisation des escaliers en bois du groupe scolaire 9-9 bis, rue Blanche (9e), de création de faux plafonds dans les classes et de restructuration des sanitaires situés dans la cour de l'école élémentaire, 9, rue Blanche (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants.
2001, DPA 361 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 8-10, avenue Lamoricière (12e).
2001, DPA 363 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection d'un escalier en bois ainsi que du préau à l'école élémentaire, 12, rue Chaptal (9e).
2001, DPA 374 - Réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité des terrasses et de la couverture à l'école maternelle, 12, rue Monceau (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux et de coordination S.P.S. correspondants.
2001, DPA 378 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école maternelle, 70, rue Vitruve (20e).
2001, DPA 379 - Réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 97, rue des Pyrénées (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier correspondant.
2001, DPA 380 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'aménagement et de mise en sécurité dans la cour de l'école maternelle, 31, rue des Maraîchers (20e).
2001, DPA 383 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des sols intérieurs à l'école élémentaire, 9, rue de Tlemcen (20e).
2001, DPA 384 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du réseau d'alimentation d'eau à l'école maternelle, 29, avenue Gambetta (20e).
2001, DPA 386 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution de la société "Conduite d'Installations - Energétique - Climatisation" (C.I.E.C.) nouvellement dénommé CIEC HOLDING par sa filiale la société CIEC pour le marché n° 87-25666 de service complets d'économies d'énergie pour les centres thermiques de 3 établissements scolaires municipaux.
2001, DPA 390 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de reconstruction du sol de la cour de l'école maternelle, 15, rue Elisa-Lemonnier (12e).
2001, DPA 392 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de reconstruction du sol de cour à l'école maternelle, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e).
2001, DPA 393 - Réalisation des travaux de modernisation de l'éclairage de l'école maternelle, 15, rue Antoine-Chantin (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux et de contrôle technique correspondants.
2001, DPA 394 - Réalisation des travaux de restructuration de la salle des maîtres, du local ASEM et de la bibliothèque-centre de documentation à l'école maternelle, 48, rue Hippolyte-Maindron (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux et de contrôle technique correspondants.
2001, DPA 399 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'adaptation des garde-corps de l'école élémentaire, 43, rue Armand-Carrel (19e).
2001, DPA 407 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour et des canalisations à l'école élémentaire, 166, rue de Pelleport (20e).
2001, DPA 416 - Réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 57-59, rue de Reuilly (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux et d'études correspondants.
2001, DPA 425 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de la salle des maîtres à l'école élémentaire, 7, rue Championnet (18e).
2001, DPA 427 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de désenclavement des locaux sur 3 niveaux à l'école élémentaire, 20, rue Hermel (18e).
2001, DPA 429 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour et des canalisations dans les écoles élémentaires 4 et 8, rue Pierre-Foncin (20e).
2001, DPA 432 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour à l'école élémentaire, 1, rue Foyatier (18e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2001, DGIC 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 1 à chacun des 3 marchés signés avec la S.N.C. MAULDE et RENOU et Cie.
2001, DPA 299 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des prestations de maintenance des appareils élévateurs et des installations électriques au bâtiment administratif, 246, rue de Bercy (12e).
2001, DPA 414 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la climatisation de l'état civil de la mairie du 11e arrondissement.
2001, DPA 426 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour des prestations de reprographie de dossiers relatifs à des opérations relevant du budget municipal.
2001, SGCP 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de coupes, médailles et breloques destinées à être remises par la Mairie de Paris à l'occasion de manifestations sportives et culturelles.
2001, DGIC 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le suivi régulier des informations dans le domaine audiovisuel et dans la presse écrite internationale.
2001, SGCP 28 - Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel.
Mme Mireille FLAM, rapporteur.
2001, DAC 176 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La compagnie du Lierre" (13e) une convention.
2001, DAC 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Festival d'automne" (1er) une convention.
2001, DAC 263 - Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "Son et recherche électroacoustique (Son/Ré)" (13e). - Montant : 240.000 F.
2001, DAC 411 - Subvention au Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e). - Montant : 380.000 F.
2001, DAC 504 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre Paris 14" (14e) une convention.
2001, DPA 387 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution "CIEC" devenue "CIEC Holding" au marché pour l'exploitation des installations de génie climatique du Musée d'Art moderne, 11, avenue du Président-Wilson (16e).
2001, DPA 391 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux de ravalement des façades au théâtre, 14-20, avenue Marc-Sangnier (14e).
2001, DPA 406 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux sur appel d'offres pour la création d'un accès pour les personnes à mobilité réduite à la bibliothèque, 18, rue Faidherbe (11e).
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2001, ASES 135 - Subvention à l'Association des clubs de l'amitié juifs d'Ile-de-France - Espace Rachi (5e). - Montant : 50.000 F.
Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
2001, DVLR 111 - Subvention à l'association "S.O.S. Homophobie" (11e). - Montant : 40.000 F.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
2001, DLH 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une subvention à l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (O.L.A.P.). - Montant : 500.000 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ledit Observatoire une convention.
2001, DLH 148 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 17 logements P.L.U.S. situé 24, rue du Chaudron (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.I.E.M.P.
2001, DLH 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de réfection totale de couverture et de mise aux normes électriques à la Ferme de la Patte d'Oie sise 216, boulevard du Havre à Pierrelaye (Val-d'Oise).
2001, DLH 327 - Modification du programme de construction par la S.G.I.M. de 40 logements en P.L.S. (au lieu de 40 logements P.L.I.), de 3 ateliers-logements P.L.U.S., de locaux d'activité et commerciaux et de 51 places de stationnement situé 49 à 51, rue Léon-Frot et 12, cité de Phalsbourg (11e). - Modification du financement.
2001, DLH 329 - Modification du programme de réhabilitation par la S.G.I.M. de 30 logements P.L.U.S. (au lieu de 30 logements P.L.I.) et de locaux commerciaux situé 54, 56 et 58, rue Montmartre (2e). - Modification du financement.
2001, DLH 339 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 2-4, impasse de Conti et 13, quai de Conti (6e).
2001, DLH 340 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 1, rue Littré (6e).
2001, DLH 341 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 2-4, rue François-Miron (4e).
2001, DLH 350 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation et commercial situé dans l'immeuble, 36, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e).
2001, DLH 351 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un sous-sol situé sur le terrain sis 48, rue Trousseau (11e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2001, DAC 445 - Approbation des tarifs de la Photothèque des musées de la Ville de Paris située 18, rue du Petit-Musc (4e).
2001, DAC 446 - Approbation des tarifs de l'Atelier de restauration et de conservation des photographies de la Ville de Paris (Musées).
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
2001, DPA 337 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec l'entreprise "S.A. ESTEVES Frères" concernant les travaux de sécurité à la Faculté de la Sorbonne (5e).
Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
2001, DFAE 121 - Actualisation des tarifs d'occupation du domaine public municipal par les réseaux fixes et mobiles de télécommunications régis par les articles L. 33-2 et L. 33-3 du Code des postes et télécommunications.
2001, DFAE 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation du domaine de la Ville de Paris par la société "RAPP 16" (réseau câblé).
2001, SGCP 30 - Subvention à la Société de retraite des Conseillers municipaux de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite société.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2001, DFAE 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant N° 2 au marché signé avec la S.E.I.T.A. pour la distribution de cartes de paiement dites "Paris-carte" et un avenant à la convention de distribution entre la Mairie de Paris et la S.E.I.T.A.
M. Christian SAUTTER, M. Denis BAUPIN, rapporteurs.
2001, DAUC 176 - Admission en non valeur d'anciennes créances municipales irrécouvrables.
M. Christian SAUTTER, M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
2001, PP 88 - Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la Préfecture de police.
M. Christian SAUTTER, M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.
2001, JS 368 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le Stade français" (16e) une convention d'objectifs. - Subvention à ladite association. - Montant : 700.000 F.
2001, JS 556 - Subventions compensatrices de loyer pour 2001 à la Fédération française de natation (20e), au Comité d'Ile-de-France de la Fédération française de natation (20e), au Comité départemental de natation de Paris (20e). - Montant total : 1.569.013 F.
M. Christian SAUTTER, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
2001, DRH 177 - Versement du premier acompte de la subvention de fonctionnement octroyée, au titre de 2002, à l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (A.S.P.P.). - Montant : 2.491.609 euros.
M. Christian SAUTTER, M. François DAGNAUD, rapporteurs.
2001, ASES 126 - Subvention à l'Union parisienne des associations agréées de service aux personnes dite l'Union pour son service "Jeunes enfants". - Montant : 1.436.400 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement.
M. Christian SAUTTER, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
2001, ASES 202 - Subvention à l'association "La république de Montmartre" (18e). - Montant : 60.000 F.
2001, CAS 8 - Modification du titre II B, chapitre 4.1, article a/2 et titre II B, chapitre 4.2, article b/1 du Règlement municipal des prestations d'Aide sociale facultative.
Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
2001, ASES 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec l'association "l'Arbre bleu", 52, rue Polonceau (18e), pour le fonctionnement du lieu d'information et du lieu de parole, dont elle assure la gestion.
2001, DPA 362 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restructuration de la salle de change au 1er étage de la crèche collective, 4, rue Marie-Laurencin (12e).
2001, DPA 388 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de divers travaux à la crèche, 8, rue Bossuet (10e).
2001, DPA 404 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres et un marché négocié d'études pour le réaménagement des locaux à la halte-garderie et la crèche familiale, 3, passage Bullourde (1er).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :
2001, DAUC 209 - Communication de M. le Maire de Paris sur une décision de M. le Préfet de police en matière d'installations classées.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2001, DFAE 131 - Communication n° 3 sur les arrêtés d'engagement du 24 septembre du 31 octobre 2001.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.